LA RÈGLE
Nizam ad-dar, le règlement
Les horaires, les tours de service, l’usage des espaces communs, la garde des outils, les sanctions internes et les modalités de règlement des différends relèvent du niẓām ad-dār, « le règlement de la maison », délibéré par al-majlis, « l’assemblée ».
Le niẓām est revu au moins une fois l’an, et chaque rafīq, « compagnon », peut en proposer la modification. Ce qui compte, plus encore que la fréquence de la révision, tient à ceux qui la mènent, puisque ce sont les jeunes qui vivent sous ces règles qui les réécrivent, ce qui est aussi la manière dont la maison forme au gouvernement de soi.
La récolte du potager et le balayage, les deux tours de service que personne ne saute. Élaboration d’étude.
Le périmètre dans lequel le majlis est souverain
Demeurent soustraites à la délibération du majlis les normes en matière de sécurité et d’hygiène du travail, les prescriptions relatives à la restauration des biens protégés au titre des monuments historiques et les obligations légales. Le majlis décide tout le reste, et ne décide pas celles-là.
Le premier règlement tombe de lui-même
Le texte initial est provisoire et devient caduc de plein droit au premier majlis dans lequel les rifāq autres que les signataires de l’acte constitutif forment la majorité ; il y est alors réadopté, amendé ou remplacé, et jusqu’à la nouvelle délibération le texte provisoire reste en vigueur. Cette caducité automatique évite que le texte écrit par les fondateurs pèse pendant des années plus lourd que ceux qui viendront après eux.
Les devoirs, en toutes lettres
- — Observer les statuts, le niẓām ad-dār et les délibérations des organes de la maison.
- — Loyauté envers les compagnons, soin des outils et des espaces communs, participation aux tours de service délibérés par le majlis.
- — Les horaires, la table commune, le logement et les services communs sont les mêmes pour tous, et aucune distinction extérieure de traitement n’est admise.
Les différends
Les litiges entre rifāq en matière contractuelle et associative sont déférés à la hayʼat at-taḥkīm, le collège arbitral de trois membres, selon le règlement annexé aux statuts. Sont exclues en tout état de cause les matières soustraites à la disponibilité des parties, la matière pénale, le droit de la famille et les droits indisponibles du travailleur.
Parmi les conditions qui vaudraient comme verdict négatif sur le projet, il en figure une qui touche précisément à ce point, car si la clause compromissoire n’était jamais employée, ou si elle l’était et que les parties ignorent la sentence rendue, le règlement interne des litiges deviendrait décoratif, et avec lui une bonne part du montage.