MENTIONS LÉGALES
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Éditeur du site
Ce site est publié dans le cadre du projet Al-Funduq as-Siqilli — Il Fondaco Siciliano, association pour les arts et les métiers en cours de constitution selon le droit italien. Tant que l’acte constitutif n’aura pas été signé, la responsabilité de la publication incombe à celui qui porte le projet, à qui l’on peut écrire à l’adresse info@al-uns.com.
Nature des contenus
Ces pages décrivent un projet encore en cours de définition, dans lequel le bien immobilier n’a pas été acquis, les entités juridiques ne sont pas constituées, et les clauses statutaires que l’on y cite proviennent d’un avant-projet de statuts rédigé pour la discussion avec le notaire et l’avocat chargés du dossier. Rien de ce qui est publié ici ne constitue un avis juridique, une offre au public, une sollicitation d’investissement ou un engagement contractuel.
Les données techniques et les dimensionnements indiqués proviennent d’une estimation sommaire établie sur des surfaces évaluées, qu’il faudra remplacer par le devis quantitatif estimatif que dressera, à partir du relevé du bâtiment, le professionnel chargé du dossier.
Images
Sauf indication contraire, les images qui illustrent ces pages sont des vues d’étude représentant les espaces et les ouvrages prévus par le projet, et non des photographies de l’état actuel du bien. La vue de la façade principale fait exception, puisqu’il s’agit d’une photographie retouchée du bâtiment, où la construction et les plantations sont réelles tandis que les éléments qui relèvent de l’institution, à commencer par la bannière portant les armes, ont été ajoutés, la maison n’existant pas encore.
Propriété intellectuelle
Les textes de ce site peuvent être cités à condition d’en indiquer la source. Les statuts et le règlement de l’association, une fois déposés, seront mis à la disposition, aux mêmes conditions, de toute communauté qui entendrait constituer une maison analogue, suivant la clause de réciprocité.
Liens externes
Les liens vers des sites extérieurs sont fournis à titre documentaire, et l’éditeur ne répond pas du contenu des sites de tiers vers lesquels ils conduisent.